Ici on parle de l’exploitant (licence, conducteurs, parc), pas d’un fourgon isolé. La CMR, la flotte et la RC circulation se recoupent sans se remplacer.
Métier visé
Transport public de marchandises, compte propre conséquent, location avec conducteur. Pas le particulier qui déménage une fois.
Périmètre d’étude
Véhicules (VL d’approche, VU, PL), RC exploitant, parfois marchandises. On ne vend pas un pack unique magique.
Ce que le métier impose
Turnover conducteurs, sous-traitance occasionnelle, international. Chaque point se déclare. Une CMR n’excuse pas une RC circulation absente.
Documents métier
- Licence
- Liste du parc
- Relevés conducteurs
- Kbis
- Descriptif des flux (national / international)
Cas
Sous-traitance d’un trajet : qui est assuré, le donneur d’ordre ou le sous-traitant ? À clarifier avant le départ, pas après le sinistre.
Étude transport
01 80 88 65 25 · 06 61 13 78 08. Page sœur PL pour le camion seul.
Questions fréquentes
La CMR remplace-t-elle l’assurance camion ?
Non. CMR = marchandises pour autrui. Le camion a besoin de sa RC circulation.
Petite flotte 2 PL + 1 VU ?
On étudie le parc réel. Pas de seuil inventé.
Lien auto-école ?
Non : l’auto-école forme, elle ne transporte pas de fret. Autre page.