ASSUR POWER est un courtier (ORIAS 25004928) basé à Creil. Cette page ne crée pas d’agence, de tarif, de taux ni de statistique de sinistres à la commune. L’étude se fait sur pièces, à distance, pour toute la France.
Référentiel : Pontoise, INSEE 95500, 31 970 habitants, Val-d'Oise (95), Île-de-France.
Fiche Décennale résilié — Pontoise (95500)
Rédaction pour Pontoise, INSEE 95500, Val-d'Oise n°95, Île-de-France.
Référentiel : Pontoise, INSEE 95500, 31 970 habitants, Val-d'Oise (95), Île-de-France. Statut : préfecture.
Autres communes Vague A du Val-d'Oise : Argenteuil.
Elle traite la décennale / RCD d’une entreprise de construction, pas une RC Pro de services ni une auto.
Pontoise et le référentiel communal
préfecture du Val-d'Oise (95), région Île-de-France, plus de 20 000 habitants. Le référentiel ne fait pas de Pontoise une « capitale du BTP » : on n’invente pas un volume de chantiers.
Cette page s’adresse aux entreprises du bâtiment rattachées à Pontoise dont l’assurance décennale (RCD) a été résiliée, refusée ou non reconduite.
Pontoise : préfecture du Val-d'Oise (95), région Île-de-France, plus de 20 000 habitants. Le référentiel ne fait pas de Pontoise une « capitale du BTP » : on n’invente pas un volume de chantiers.
Ce que la décennale couvre (rappel métier)
Un refus d’assureur n’est pas une fin de chantier automatique, mais travailler sans RCD quand elle est exigée expose l’entreprise. Cette page n’est pas un conseil juridique d’ordre public : elle décrit l’étude d’assurance.
Liste de pièces
- Courrier de résiliation, de refus ou de non-reconduction
- Relevé de sinistres décennale / RC exploitation si existant
- Descriptif des lots réellement exercés et des sous-traitances
- Attestations antérieures et, le cas échéant, PPAPS / éléments de prévention
- Historique de CA et effectifs
- KBIS et extrait d’activité (codes NAF / objet social)
Devis BTP / professionnel
ASSUR POWER ne remplace pas un maître d’œuvre. Nous cherchons une compagnie susceptible d’assurer la RCD après rupture, sans garantir l’acceptation à Pontoise.
Pontoise dans le Val-d'Oise : ce que le référentiel permet de dire
Maillage : région Île-de-France → département Val-d'Oise → commune Pontoise → famille Décennale résilié.
Profondeur visée : 4. Aucun lien vers une Vague B, C ou D non publiée.
Questions fréquentes
Quel prix au m² de décennale ici ?
Aucun tarif au m² ni au code postal n’est publié.
Y a-t-il plus de malfaçons à Pontoise ?
Aucun taux local n’est avancé. Le dossier porte sur l’historique de l’entreprise.
Faut-il une auto résilié en plus ?
Uniquement si l’entreprise a aussi un besoin flotte / auto. Fiche séparée.
ASSUR POWER a-t-il une agence BTP à Pontoise ?
Non. Courtier à Creil, étude nationale. Pas d’antenne chantier inventée.