ASSUR POWER est un courtier (ORIAS 25004928) basé à Creil. Cette page ne crée pas d’agence, de tarif, de taux ni de statistique de sinistres à la commune. L’étude se fait sur pièces, à distance, pour toute la France.
Référentiel : Belfort, INSEE 90010, 45 912 habitants, Territoire de Belfort (90), Bourgogne-Franche-Comté.
Fiche Décennale résilié — Belfort (90010)
Rédaction pour Belfort, INSEE 90010, Territoire de Belfort n°90, Bourgogne-Franche-Comté.
Référentiel : Belfort, INSEE 90010, 45 912 habitants, Territoire de Belfort (90), Bourgogne-Franche-Comté. Statut : préfecture.
Autres communes Vague A du Territoire de Belfort : aucune autre dans cette vague.
Elle traite la décennale / RCD d’une entreprise de construction, pas une RC Pro de services ni une auto.
Reprise d’RCD à Belfort (Territoire de Belfort)
Résiliation pour changement d’activité ou de CA : le dossier Belfort doit présenter l’activité réelle (gros œuvre, second œuvre, lots déclarés), le CA et l’historique de sinistres de l’entreprise.
Impayé, sinistralité, refus : ce qu’il faut dire
Sinistralité : on parle des sinistres déclaration entreprise, pas d’un palmarès des malfaçons à Belfort. Aucun chiffre local n’est publié ici.
Étude depuis Creil, pas d’agence BTP locale
Les pièces incomplètes bloquent plus souvent le dossier que le code postal 90.
Pièces entreprise
- KBIS et extrait d’activité (codes NAF / objet social)
- Attestations antérieures et, le cas échéant, PPAPS / éléments de prévention
- Courrier de résiliation, de refus ou de non-reconduction
- Relevé de sinistres décennale / RC exploitation si existant
- Historique de CA et effectifs
- Descriptif des lots réellement exercés et des sous-traitances
Belfort dans le Territoire de Belfort : ce que le référentiel permet de dire
Maillage : région Bourgogne-Franche-Comté → département Territoire de Belfort → commune Belfort → famille Décennale résilié.
Profondeur visée : 4. Aucun lien vers une Vague B, C ou D non publiée.
Questions fréquentes
Un refus d’assureur bloque-t-il définitivement ?
Pas automatiquement. Il faut le courrier et l’activité réelle. Pas de promesse d’acceptation.
Quel prix au m² de décennale ici ?
Aucun tarif au m² ni au code postal n’est publié.
ASSUR POWER a-t-il une agence BTP à Belfort ?
Non. Courtier à Creil, étude nationale. Pas d’antenne chantier inventée.
Y a-t-il plus de malfaçons à Belfort ?
Aucun taux local n’est avancé. Le dossier porte sur l’historique de l’entreprise.